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Marques déposées par SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE
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LE GRAINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAINIER
SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE

Numéro de dépôt :
1451358
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque LE GRAINIER

Déposée le 19 février 1988 par SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « LE GRAINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE, domicilié(e) RUHANS, 70190 RIOZ.LE GRAINIER - France.

La marque LE GRAINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAINIER est expirée depuis le 19 février 1998.

SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : Les VOLTIGEURS , Le CHAUD-CHAUD , STOP-SOUP' , Le VELOUTÉ DES NEIGES , CUISINE FESTIVE


SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE - RUHANS, 70190 RIOZ.LE GRAINIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.: produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.